L’actualité du droit de la santé au travail : retour sur le colloque
Le droit de la santé au travail est une matière en perpétuel mouvement. Harcèlement, obligation de sécurité, inaptitude, travail intérimaire : les sujets se bousculent et s’entrechoquent. Le 19 mai 2026, à la Faculté de Droit de Nancy, le colloque « L’actualité du droit de la santé au travail » a réuni les spécialistes du domaine sous la présidence de Christophe Radé, professeur à l’Université de Bordeaux et directeur de la revue Droit social. Dans cette vidéo, les intervenants reviennent en quelques mots sur leur intervention : un tour d’horizon du colloque, par celles et ceux qui l’ont fait.
L’essentiel
Cette vidéo n’est pas la captation intégrale du colloque, mais une synthèse : les intervenants y résument, en interview, le cœur de leur intervention. De quoi saisir l’essentiel des questions abordées à Nancy : obligation de sécurité, harcèlement, inaptitude, travail intérimaire, négociation collective, rétablissement des CHSCT et droit pénal du travail.
Ce qui était au programme de ce colloque
Introduction
- Mots d’accueil : Julien Lapointe, doyen de la Faculté, François Moncassin, directeur de l’IFG, et Raphaël Dalmasso, IAE de Nancy.
- Santé au travail, contraintes économiques et avancées sociales : Denis Renaud, directeur de l’ALSMT.
Partie 1 - Enjeux contentieux et jurisprudentiels
- Acteurs et enjeux du contentieux civil des accidents du travail et des maladies professionnelles : Evelyne Serverin, directrice de recherche émérite au CNRS.
- Actualité jurisprudentielle du droit de la santé au travail : Emmanuelle Wurtz, avocate générale à la Cour de cassation.
Partie 2 - Enjeux pour les parties au contrat de travail
- L’irrésistible expansion du champ de l’obligation de sécurité de l’employeur : Hervé Lanouzière, IGAS.
- Harcèlement, figure(s) de la victime : Patrice Adam, professeur à l’Université de Lorraine.
- Inaptitude (caractère professionnel ou non) : étude d’une proposition de la FNATH, par Inès Ihaddadene et Julie Canon, Master 2 Droit de la santé au travail.
- La santé du salarié intérimaire : Yann Leroy, professeur à l’Université de Lorraine.
Partie 3 - Relations collectives de travail
- L’actualité de la négociation collective en santé au travail : Céline Teyssier, enseignante-chercheuse à l’Université de Tours.
- Pour le rétablissement des CHSCT : Dorian Mellot, maître de conférences à l’IRT de Nancy.
Partie 4 - Droit pénal du travail
- Décryptage de l’instruction du 10 juillet 2025 sur la répression des accidents du travail fautifs : Julie Leonhard, maîtresse de conférences HDR à l’Université de Lorraine.
Direction scientifique
- Patrice Adam, professeur à l’Université de Lorraine.
- Raphaël Dalmasso, maître de conférences HDR à l’Université de Lorraine.
- Kristel Meiffret, maître de conférences à Aix-Marseille Université.
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