La dynamique du droit de la négociation collective
L’AFDT, en partenariat avec la Direction générale du travail et la Direction de la sécurité sociale, a organisé une matinée de travaux consacrée aux évolutions récentes du droit de la négociation collective.
Cette séance avait pour objectif d’explorer les dynamiques à l’œuvre au niveau des branches comme au niveau des entreprises : structuration des acteurs, place de la négociation dans la régulation sociale, articulation entre accords collectifs et décisions jurisprudentielles, et transformations du rôle des partenaires sociaux dans la mise en œuvre du droit du travail.
Au programme : deux tables rondes animées par des spécialistes du contentieux social, permettant de croiser les regards universitaires, institutionnels et praticiens autour des enjeux contemporains de la négociation collective.
Conférence passée
Cette matinée de travaux s’est tenue le jeudi 13 mars 2025 à l’Amphithéâtre Laroque, Ministère du Travail et de l’Emploi, à Paris.
Intervenants
- Maud Vialettes et Gaëlle Dumortier, présidentes de chambre.
- Raphaël Chambon, assesseur.
- Jean-François de Montgolfier et Thomas Janicot, rapporteurs publics.
- Éric Buge, maître des requêtes.
- Camille Belloc, auditrice.
- Lucas Bento de Carvalho, professeur de droit à l’Université de Montpellier.
- Sébastien Ranc, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole.
Informations pratiques
Date
Jeudi 13 mars 2025, de 9h00 à 13h00
Lieu
Amphithéâtre Laroque, Ministère du Travail et de l’Emploi, 14 avenue Duquesne, 75007 Paris
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