AFDT
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75004 PARIS
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Publications
28 octobre 2011
« Avantages catégoriels, principe d'égalité et négociation collective »
Gilles Auzero, Professeur au COMPTRASEC Université Montesquieu Bordeaux IV -
21-23 sept 2011 - Congrès européen - Séville
* «Le rôle du juge judiciaire confronté aux changements en cours du droit du travail»
Rapport au Congrès européen de Séville, présenté par JY Frouin, Conseiller à la Cour de cassation - ICI
25 mars 2011
"Conflits sociaux et réquisitions"
* Yves Struillou, Conseiller d'Etat : "L'intervention administrative"(avec l'autorisation de Droit Ouvier)
* Fabienne Leconte, avocate au barreau de Nantes : "La défense syndicale" (article publié dans Droit Ouvrier, août 2011 n° 757 p. 499)
10 décembre 2010 - Journée 2010 des juristes du travail organisée par l'I.N.T.E.F.P, l'E.N.M et l'A.F.D.T
"Santé au travail et charge de travail"
Michel Blatman, Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation : "L'obligation de sécurité"
Manuela Grévy, Maître de conférence à l'Université Paris I (Institut des sciences sociales du travail): "Les procédures d'urgence"
8 octobre 2010
« Le licenciement dans les groupes de sociétés »
Pierre Bailly, Conseiller Conseiller à la Chambre sociale : "L'obligation de reclassement dans le groupe"
Etienne Pataut, Professeur à l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Paris 1) : "Les licenciements économiques dans les groupes internationaux de sociétés"
Vendredi 18 juin 2010
« Actualité jurisprudentielle de la Cour de cassation »
Marie-France Mazars, conseiller doyen : Arrêts sur l'incidence de la recodification du code du travail. Commentaires de l'arrêt sur le dispositif d'alerte professionnelle et sur un arrêt qui sera rendu le 15 juin sur le champ d'application de la prescription de l'article L.1235-7 du Code du travail.
Hervé Gosselin, conseiller : Egalité de traitement, discrimination, harcèlement moral, durée du travail et rémunération,
Laurence Pécault-Rivolier , conseiller référendaire: Les arrêts rendus sur l'application de la loi du 20 août 2008 et sur la répartition des compétences judiciaire et administrative s'agissant des salariés protégés,
Vendredi 28 mai 2010
"Le ministère public en droit du travail"
Exposé de Patrick Henriot, substitut général près la cour d'appel de Paris, sur la base du rapport publié ICI ,
et réaction de Jacques Duplat, premier avocat général près la Cour de cassation. ICI
2010
" L’influence du droit allemand sur le droit social français "
, François GauduVendredi 4 décembre 2009
Journée 2009 des juristes du travail organisée par l’I.N.T.E.F.P, l’E.N.M et l’A.F.D.T
"Le nouvel ordonnancement juridique "
Florence CANUT, Maître de conférences à l’université de Montpellier III
"Jurisprudence récente de la chambre sociale de la cour de cassation"
Hervé Gosselin, Conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation
23 octobre 2009
"La première jurisprudence relative aux élections professionnelles après la loi du 20 août 2008"
Franck Petit, Professeur à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Rencontre d’automne de l’AFDT - Goutelas-en-Forez - 25-26 septembre 2009 -
Contribution à posteriori aux rencontres d’automne de l’AFDT :
"Contentieux et production jurisprudentielle en droit du travail : réalité, processus, problèmes "
Patrick Henriot, Substitut général près la cour d'appel de Paris, Membre du Conseil national du syndicat de la magistrature
1 au 4 septembre 2009 - Congrès de Sydney
Rapport
présenté au XIX ème Congrès mondial de Sydney"Représentation des travailleurs et dialogue social au lieu de travail"
par Antoine Jeammaud (Université Lumière-Lyon 2)
Bulletin n°119 de la SIDTSS annonçant le congrès de Sydney en 2009
Questionnaire sur le thème n°1 du congrès de Sydney en 2009
Questionnaire sur le thème n°2 du congrès de Sydney en 2009
Questionnaire sur le thème n°3 du congrès de Sydney en 2009
Assemblée Générale statutaire du 27 mars 2009
Rapport moral d'Antoine Jeammaud
Actualité jurisprudentielle de la Chambre sociale de la Cour de Cassation - 27 mars 2009
Marie-France Mazars , conseiller doyen
Hervé Gosselin , conseiller
Laurence Pécaut- Rivolier, conseiller référendaire
Autour de la rupture pour motif économique - 6 mars 2009
"Le caractère réel et sérieux du motif : techniques de contrôle", Jean-Yves Frouin Conseiller à la Cour de cassation
"La rupture conventionnelle en contexte de réduction d’effectifs ou de fermeture d’un site", Alexandre Fabre, maître de conférences à l’Université de Rennes 2
La Convention européenne des droits de l'homme et le droit du travail - 21 mars 2008
Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly, professeurs à l'Université de Limoges
Actualité de la chambre sociale de la Cour de cassation - 25 janvier 2008
Les arrêts commentés
Par Marie-France Mazars, Conseiller à la Cour de cassation, Doyen de la Chambre sociale, Yves Chagny, Conseiller doyen honoraire à la Chambre sociale
et Hervé Gosselin, conseiller à la Chambre sociale
Procédures collectives et salariés - 7 décembre 2007
Actes de la journée des juristes du travail co-organisée par l'E.N.M, l'I.N.T et l'AFDT
Le programme Certains des rapports
Conférence des lauréates du prix de thèse de l’AFDT - 27 avril 2007
Florence CANUT, Maître de conférences à l'Université de Montpellier
II "L'ordre public en droit du travail" (Thèse Paris I)
Elsa PESKINE, Maître de conférences à l'Université de Paris X - Nanterre "Réseaux d’entreprises de droit du travail" (Thèse Paris X)
Le nouveau code du travail - Vendredi 30 mars 2007
Par Antoine JEAMMAUD, Président de l'AFDT, Professeur de droit privé à l'Université Lumière - Lyon 2 Institut d'Etudes du Travail de Lyon (IETL)
Le code (partie législative)
L'ordonnance
Le rapport au Président de la République
Compte-rendu réalisé par Thomas Pasquier à la demande de Liaisons Sociales Quotidien, publié le 7 juin 2007, n° 142/2007, LSQ n° 14886-14887
L'évaluation du droit du travail - 9 mars 2007
Le programme
Les interventions : Olivier
FAVEREAU - Thierry KIRAT
Aspects contentieux du temps de travail - 19 janvier 2007
Michel BLATMAN et Hervé GOSSELIN Conseillers à la Cour de cassation
L'intervention des juges dans les relations du travail - 8 décembre 2006
Actes de la Journée annuelle des juristes du travail co-organisée par l'ENM, l'INT et l'AFDT
Dix ans après l’arrêt PONSOLLE - 13 octobre 2006
Intrevention de Thérèse Aubert-Montpeyssen
Congrès Mondial de Paris - 5 au 8 septembre 2006
Rapports disponibles:
- Table ronde sur le thème "Quel avenir pour la loi en droit du travail ?" Hélène MASSE-DESSEN
- Intervention de M. Gérard LARCHER Ministre délégué à l’emploi, au travail et à l’insertion professionnelle des jeunes
La politique de l’emploi au Royaume Uni - Vendredi 19 mai 2006
Jean Claude BARBIER, Directeur de Recherches au CNRS (Centre d’Etudes de l’Emploi) et Claire KILPATRICK, Professeur à l’Université de Cambridge
Compte-rendu réalisé par Thomas Pasquier à la demande de Liaisons Sociales Quotidien, publié le 5 octobre 2006, n° 56/2006, LSQ n° 1479
Quel avenir pour la loi en droit du travail ? - 10 mars 2006
Réunion commune avec la SFPJ - Intervention d'Antoine JEAMMAUD et d'Hélène MASSE-DESSEN.
Propos introductif en vue de la table ronde consacrée au domaine du régime du licenciement économique
Isabelle MEYRAT, Maître de conférences à l'Université de Cergy-Pontoise
Intervention publiée par LE DROIT OUVRIER, juillet/août 2005, n. 684-685, p. 296, sous le titre : Vers un affaiblissement de l'emprise des procédures de licenciement économique : le cas des propositions de modification du contrat de travail pour motif économique.
La réforme du licenciement économique : les négociations de procédure
Sophie NADAL, Maître de conférence à l'Université de Cergy-Pontoise
Intervention publiée par LE DROIT OUVRIER, juillet/août 2005, n. 684-685, p. 303, sous le titre : Négociation collective et licenciement économique : propos introductif sur le nouvel article L. 320-3 du Code du travail)
L’organisation et le fonctionnement de la chambre sociale de la cour de cassation : une mission normative au péril de l'effet de masse
Pierre SARGOS, président de la chambre sociale de la Cour de cassation
Conférence faite le 21 octobre 2005, devant l’Association française de droit du travail et de la sécurité sociale
Le rôle des syndicats, des représentants des travailleurs, des autorités publiques et d'autres parties concernées dans le processus de transfert et de modification de l'entreprise
Isabelle VACARIE, professeur à l'Université de Paris X-Nanterre
VIIIème congrès européen de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale - Bologne, 20-23 septembre 2005 (Thème III : Le transfert d'entreprises, Atelier I)
Rapport sur les prestations familiales
Isabelle DAUGAREILH, chargée de recherche au CNRS et Jean-Pierre LABORDE, professeur à l'Université Montesquieu Bordeaux IV - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (Unité mixte de recherche Université Montesquieu-CNRS)
VIIIème congrès européen de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale - Bologne, 20-23 septembre 2005
Les dispositifs juridiques de réaction
Manuela GREVY, Maître de conférences à l’ISST-Université Paris I
La négociation collective et l’emploi
Tamar KATZ, lauréate du prix de thèse 2003 de l’AFDT