• Séances de 2017Séances de 2015Séances de 2014Séances de 2013Séances de 2012Séances de 2011Séances de 2010Séances de 2009Séances de 2008Séances de 2007Séances de 2006

 

      • jeudi 5 octobre 2017: « la réforme du droit du travail, décryptages et analyses », avec Hervé Lanouzière, Antoine Lyon-Caen et Pierre Bailly, sous la présidence de Martine le Friant
      • Vendredi 15 septembre 2017 « La question de l’éviction du juge dans la régulation des relations de travail » – Faculté de droit de Valence Animé par Jean-Yves FROUIN, Président de la chambre sociale de la Cour de cassation – Vice-président de l’AFDT.
      • 8 et 9 septembre 2017: journées d’automne de l’AFDT, la cour européenne des droits de l’homme.
      • 16 juin 2017: Les apports du Règlement européen relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement et de la libre circulation des données à caractère personnel
      • 19 mai 2017 : Débat autour de la subordination, restitution du groupe de travail AFDTPlus d’info et inscription
      • 28 avril 2017 : Réforme du droit des contrats et droit du travail
      • 24 mars 2017 : Les bouleversements induits par le compte personnel d’activité – Plus d’info et inscription
      • 27 janvier 2017, les arrêts importants de la chambre sociale de la Cour de cassation, sous la présidence de JY Frouin, et avec les interventions de Jean-Guy Huglo, Fanélie Ducloz et Philippe Florès
        chambre sociale de la Cour de cassation,
      • 9 décembre 2016 :  La restructuration des branches professionnelles », Salle du Tribunal des conflits (Conseil d’Etat). Présidence et introduction par Patrick Quinqueton, conseiller d’Etat, auteur du rapport sur la restructuration des branches. Interventions de Cécile Nissen, bureau des relations collectives du travail (DGT), Marylise Léon, secrétaire nationale de la CFDT, Pierre Burban, secrétaire général de l’UPA, Damien Delevallée, Directeur Droit du Travail de l’UIMM,
      • 25 novembre 2016 : journée des juristes du travail, en collaboration avec l’ENM et l’INTEFP, « Négociation collective : une nouvelle articulation des normes ? »,  programme cliquer ici
      • 28 octobre 2016 : « La Loi travail : continuités et  ruptures »,  Jean-Marc Béraud, agrégé des facultés de droit, conseiller honoraire à la chambre sociale de la Cour de cassation. Discutants : Béatrice Bursztein, avocate au barreau de Paris et Franck Morel, avocat au barreau de Paris.
      • 14 octobre 2016 : «La réforme de la juridiction prud’homale»,Sous la présidence d’Alain Lacabarats, conseiller à la cour de cassation, ancien président de la chambre sociale,  auteur du rapport : « l’avenir des juridictions du travail : vers un tribunal prud’homal du XXIème siècle », Yves Struillou, directeur général du travail, Stéphanie Kretowicz, sous-directrice à la direction des services judiciaires du ministère de la justice, Catherine Vedrennes, chef du bureau prud’hommes à la direction générale du travail, Maude Beckers, avocate et Pierre Brégou, avocat.
      • 17 juin 2016 : demi-journée (9h00/13h) Gérard Lyon-Caen, « Subordination juridique, dépendance économique : quelles protections pour quels travailleurs ? ».
      • 13 mai 2016 : « Le temps de travail », sous la présidence d’Hélène Masse-Dessen, avec les interventions d’Alexandre David, Hervé Gosselin, et Michel Morand
      • 8 avril 2016 : AG et CA :  Martine le Friant a été réélue Présidente de l’AFDT à l’unanimité. Les noms des membres du CA et du bureau élus peuvent être consultés sur le site.
      • 10 mars 2016 :  « Réformer le droit du travail ? Une approche franco-britannique »
      • 16 février : « Transformations numériques et vie au travail ». Document annexe : cliquez ici
      • 5 février 2016 : « Regards sur les principes essentiels du droit du travail ». Document annexe : cliquez ici
      • 22 janvier 2016 : « Le fait religieux au travail ». Document annexe : cliquez ici
      • Vendredi 11 décembre 2015 : 9h30 à 17h30 Ecole Nationale de la Magistrature – Quai aux fleursJournée des juristes du travail
      • Lundi 12 octobre 2015 : 9h00 à 12h30 – Palais de justice de ParisSéance exceptionnelle de rentrée : Le droit du travail en débat
      • Vendredi 6 novembre 2015 : 10h à 17h30 – Collège de France
      • Vendredi 25 et samedi 26 septembre 2015 – Centre Pompidou-Metz – « Les rencontres d’automne de l’AFDT »

– Atelier 1 : La représentation des travailleurs après la loi « Rebsamen » sur le dialogue social 

– Atelier 2 : Convention collective / contrat de travail : nouvelles articulations, nouveaux enjeux

– Atelier 3 :  Le préjudice d’anxiété

– Conférence : « Droit du travail et littérature »

En cas de difficulté à visionner ces vidéos, nous vous donnons rendez-vous sur Facebook –  ou sur le site de l’Institut François Gény

      • Vendredi 5 juin 2015  – 17h30 à 19h30

« La représentativité patronale après la loi du 5 mars 2014 »

      • Vendredi 10 avril 2015 – séance commune avec la Commission ouverte de droit social du barreau de Paris

« Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : « 

Articulation entre les droits collectifs et les droits individuels. Du bon usage du CHSCT par les avocats Intervenants :

– Sandrine Losi et Pierre Bouaziz, Avocats au barreau de Paris,

– Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l’Université Paris 1,

– Grégoire Loiseau, Professeur à l’Université Paris 1 et Directeur de l’Ecole de droit de la Sorbonne.

      • Vendredi 13 mars 2015 de 14h30 à 18h00

« Préserver la vie privée et protéger les données à caractère personnel à l’ère de la télésurveillance, de la géolocalisation et des réseaux sociaux : mission impossible ? »

Sous la présidence de Marie-France Mazars, Vice présidente déléguée à la CNIL, Doyen honoraire de la chambre sociale de la Cour de cassation

La conciliation vie professionnelle-vie personnelle. Un cadre juridique opérant ?

– Chantal Mathieu, Maître de conférences à l’Université de Besançon

L’utilisation croissante des informations fournies par les réseaux sociaux. Quels dangers ?

– Cécile Martin, avocate et ICI

– Jean-Emmanuel Ray, Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne

La multiplication et la sophistication des dispositifs de contrôle. Comment protéger la vie privée et les informations à caractère personnel ?

– Ariane Mole, avocate, anciennement chargée de mission à la Direction juridique de la CNIL

– Eric Peres, membre de la direction du syndicat FO, membre du Conseil économique social et environnemental, Vice Président de la CNIL

Le correspondant informatique et libertés (CIL), un vecteur de la mise en œuvre de la protection des données personnelles dans tous les secteurs d’activité?

– Fabienne Villars, CIL Renault

      • Vendredi 6 février 2015 – 17h30 à 19h30

ACTUALITÉ DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DES PSE

Sous la Présidence de Pierre Bailly, Doyen honoraire de la chambre sociale de la Cour de cassation

          Avec les interventions de :
      • Françoise Favennec , Professeur à l’Université Panthéon-Assas,*
      • Emmanuelle Wargon, Déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle, DGEFP,*
      • Jean-François Gobeill, Rapporteur public au Tribunal administratif de Montreuil
      • Olivier Coudray, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray

* Avec l’autorisation de la revue la Semaine Sociale Lamy.

      • Vendredi 28 novembre 2014 : journée des juristes du travail

« La protection de l’emploi. » Colloque « Droit du travail » Laurent DUCLOS, Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle

      • Samedi 15 Novembre 2014 : 09h00 à 18h00

« 6 années d’austérité : Impact sur la Négociation Collective » Colloque organisé par Réseau avocats ELW Renseignements et inscription : ICI

      • Vendredi 31 octobre 2014 – 17h30 à 19h45 :

«Le contrôle du pouvoir disciplinaire » – Sous la présidence de Jean-Marc Béraud, Conseiller-Doyen, – Pierre-Emmanuel Berthier, maître de conférences à l’Institut d’Études du Travail de Lyon (Université Lumière Lyon 2), présentera sa thèse « La récompense en droit du travail  » qui a obtenu le prix de thèse 2013 de l’AFDT, – Pascal Lokiec, Professeur à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, – Alexandre David, conseiller référendaire à la chambre sociale.

      •  17-19 septembre 2014 – Congrès Européen Régional Dublin

– Les recours judiciaires et extra-judiciaires contre les discriminations  :

Sylvaine Laulom, Professeure de droit privé à l’Université Lumière Lyon 2, ICI

– Les logiques de responsabilisation au cœur des évolutions récentes du droit social français :

Gwenola BARGAIN, Maître de conférences à l’Université François Rabelais de Tours,

Pierre-Emmanuel BERTHIER, Maître de conférences à l’Institut d’Études du Travail de Lyon, Université Lumière Lyon-2,

Tatiana SACHS, Maître de conférences à l’Université Paris-Ouest Nanterre-La Défense

ICI  –  Avec l’autorisation de la revue Le Droit Ouvrier

      • Vendredi 3 octobre 2014 – 17h30 à 19h45 :

« Le CE : nouveaux enjeux ! » – Présidence et introduction de Georges Borenfreund, Professeur à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense – Annelore Coury, sous-directrice DGT, – Laurent Milet, rédacteur en chef de la RPDS Philippe Vivien, directeur général d’Alixio, ancien DRH d’Areva.

      • 27 juin 2014 – 17h30 à 19h45

Dialogue Conseil d’Etat/Chambre sociale de la Cour de cassation Sous la présidence d’Alain Lacabarats, Président de la chambre sociale de la Cour de cassation, Avec, Gaëlle Dumortier, rapporteur public et un autre membre du Conseil d’état, Camille Goasguen, conseiller à la chambre sociale et Laurence Pécaut-Rivolier, conseiller référendaire

      • Mercredi 25 juin à 18h30 en l’appartement décanal (12 place du Panthéon, 75005)

Le 3 janvier 2012, François Gaudu, Professeur à l’Ecole de droit de Paris I – Sorbonne et Président de l’AFDT depuis 2009 nous quittait : il venait d’avoir 59 ans. De nombreux collègues ont décidé d’offrir à sa femme Elizabeth et à ses quatre enfants des « Mélanges » qui lui seraient dédiés, autour de ses thèmes de prédilection. L’ouvrage « Droits du travail, emploi , entreprise » paraît début juin, avec vingt-huit contributions de collègues issus des facultés françaises, mais aussi étrangères (Allemagne, Chine ..) L’Institut de Recherche Juridique de Paris I – Sorbonne qui en a assuré la publication vous propose de participer,à la remise de ces Mélanges à la famille de François.

      • 5 juin 2014 – Nanterre

Colloque de l’IRERP « Licenciements pour motif économique et restructurations: vers une redistribution des responsabilités » Le programme

      • 23-24 mai 2014 : Séminaire méditerranéen et journée G. Lyon-Caen (Avignon)

« Le fait religieux dans l’entreprise » – Programme

      • 15 et 16 mai 2014 – Université Lyon 2
      • Colloque de l’ERDS-CERCRID-IETL La mesure des fléxibilités du droit du travail – Programme
      • 6 mai 2014 – Université d’Evry

« L’inspection du travail, l’entreprise, et les droits des travailleurs » – Le site du colloque

      • Lundi 5 mai 2014

15h30 : Conseil d’Administration, 16h30 : Assemblée générale 17h30 – 19h45 : « la réforme des juridictions sociales » Sous la présidence d’Alain Lacabarats, Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation, avec la participation de Pierre Joxe, ancien Ministre, ancien Président de la Cour des comptes, avocat au barreau de Paris, auteur du livre « Soif de justice. Au secours des juridictions sociales » et et Anne Caron-Déglise, Conseiller à la cour d’appel de Paris, membre du groupe de travail sur « Les juridictions du XXIe siècle ».

      • Jeudi 27 mars 2014 – 14h30 à 18h30

Demi-journée du conseil d’administration – École nationale de la magistrature « Actualité de la protection sociale » – Programme

      • Vendredi 28 février 2014

« travailleurs du sud, justice du nord : prendre (enfin) au sérieux la responsabilité sociale des entreprises ! «  Animée par Antoine Jeammaud, Professeur émérite à l’Université Lumière Lyon 2, Président honoraire de l’AFDT Introduction: Raffaele Guariniello,, Procureur près le Tribunal de la République de Turin – nouveau Discutants: Philippe Langlois, Professeur émérite à l’Université Paris X, consultant, cabinet Flichy, Grangé et Jean-Paul Teissonnière, avocat associé, cabinet Teissonnière, Topaloff, Lafforgue, Andreu

      • 17 janvier 2014 – Les Rencontres Sociales de la Sorbonne – Conseil d’Etat – Colloque inaugural

Cycle thématique : « Droit du travail et droit de la fonction pubique » – Actes du colloque – La vidéo

      • Vendredi 31 janvier 2014 – 17h30 à 19h45

« Vers un droit des mobilités ? » Le compte rendu paru à la Semaine Sociale Lamy n° 1617 du 26 février 2014. nouveau Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l’Université de Paris 1 Panthéon Sorbonne, Alexandre Fabre, Professeur à l’Université de Douai, Savine Bernard, avocate au Barreau de Paris, Yasmine Tarasewicz, avocate associé, cabinet Proskauer

      • 7 décembre 2013 : Colloque organisé par la commission sociale du Syndicat des Avocats de France, en hommage à Tiennot Grumbach

« Prouver le fait qui fait le droit » Programme

      • Vendredredi 29 novembre 2013 : Journée des juristes du travail

Les juridictions du travail, leur création, leur évolution et leur avenir Programme

      • Le 22 novembre 2013 à Metz : Colloque du Syndicat de la magistrature en hommage à Tiennot Grumbachh

« Le droit du travail en (période de) crise : quelle place pour le combat par le droit ? » Programme

      • Vendredi 25 octobre 2013 : Séance à la mémoire de Tiennot Grumbach

– La situation des salariés dans les entreprises en difficulté * intervention de Pierre Bailly, Conseiller-Doyen de la Chambre sociale de la Cour de cassation . * intervention de Patrick Tillie, avocat au bareau de Lille. – présentantion de Mme Delphine RONET-YAGUE de sa thèse primée par l’AFDT en 2012 : Les créances de sécurité sociale et l’entreprise en difficulté: vers la contribution des organismes percepteurs au soutien de l’activité économique (Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2012)

      • 20-21 septembre 2013 : rencontres d’automne à Goutelas

Programme : ICI

      • Mardi 25 juin 2013, de 17h30 à 19h30, à la faculté de droit de Valence (amphi Cujas)

la rupture conventionnelle, 5 ans après son entrée en vigueur Damien Grand, contrôleur du travail, Valence Lidwine Leclercq, avocate, barreau de Valencence, Christelle Varin, Maître de conférences, IUT Valence Le programme

      • 5 et 6 juin 2013 : Collège de France – Alain Supiot : « Etat social et mondialisation : analyse juridique des solidarités »

« Entretien sur les avatars de la solidarité » – Programme – Plus d’informationICI

      • 6 et 7 juin 2013 – Besançon

Actualité juridique de l’action collective : 40 ans après LIP – Programme et inscription

      • Vendredi 31 mai 2013, 16h00 – 19h30 : demi-journée du Conseil d’Administration

« Où en est le droit du travail ? » Gérard Couturier, Antoine Jeammaud, Antoine Lyon-Caen, Alain Supiot Sous la co-présidence d’Isabelle Vacarie et de Martine Le Friant

      • Vendredi 19 avril 2013 – 15h30 à 19h30

– 15h30 : Assemblée générale – Chambre sociale de la Cour de cassation – 16h30 : Conseil d’administration – Dans les locaux de la Chambre sociale de la Cour de cassation – 17h30 à 19h30 : Actualité jurisprudentielle du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation Sous la présidence d’Alain Lacabarats, Président de la chambre sociale de la Cour de cassation : – Actualité sociale du Conseil d’Etat présentée par Gaëlle Dumortier et Alexandre Lallet, rapporteurs publics – Actualité sociale de la chambre sociale de la Cour de cassation présentée par Hervé Gosselin et Yves Struillou, conseillers à la chambre sociale, et Laurence Pécaut-Rivolier, conseiller référendaire.

      • 11 et 12 avril 2013 – Bordeaux

Faculté de droit de Bordeaux « Droit du travail en prison : d’un déni à une reconnaissance ? » Programme, renseignements et inscriptions – Affiche

      • Séminaire euro-méditerranéen : 11 et 12 avril 2013 – Valladolid

Asociación Española de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social Facultad de Derecho. Plaza de la Universidad s/n. 47002 Valladolid « La politica social europea frente a las transformaciones laborales y sociales » Le programme en espagnol

      • 7 avril 2013 – 17h00

Collège de France – Alain Supiot : « Etat social et mondialisation : analyse juridique des solidarités » « L’aversion américaine pour les droits économiques et sociaux : question d’identité, d’idéologie ou de politique ? » Michel Rosenfeld – Plaquette – Plus d’information ICI

      • 25 mars 2013

Séance consacrée au projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi en présence de Michel SAPIN, Ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

      • Section Valentinoise – 14 mars 2013

« La Cour de cassation et ses audaces » Bernard Chauvet, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation. Le programme

      • 22 février 2013

« Pratiques managériales et santé au travail » – Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l’Université de Paris I – Stéphane Ducrocq, avocat au Barreau de Lille, – Danielle Picard, Maître de conférences de gestion à l’Université Paris Dauphine, – Isabelle Rogez, chargée de mission à l’Aract Nord Pas de Calais.

      • 25 janvier 2013

« Le nouveau rôle de l’inspection du travail » Patrick QUINQUETON, conseiller d’Etat. Thomas KAPP, Directeur régional adjoint du travail.

      • Vendredi 18 janvier 2013 – Les Rencontres Sociales de la Sorbonne

Cycle thématique : « ÉGALITÉ ET DROIT SOCIAL » Atelier n°3 « L’égalité dans les relations individuelles de travail » – Programme de l’atelier

      • 7 décembre 2012 – Journée ENM-INTEFP-AFDT

« Représentativité syndicale et négociation collective » – Le programme

      • 30 novembre 2012 – Les rencontres sociales de la Sorbonne

« Juger de l’égalité en matière sociale » – Le programme

      • 23 novembre 2012

« Les spécificités de la procédure prud’homale » Sous la présidence de M. Alain Lacabarats, Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation, – Vincent Orif, « La règle de l’unicité de l’instance », Prix de thèse de l’A.F.D.T 2010 – rappport présenté par Vincent Orif – nouveau – Savine Bernard, avocate au barreau de Paris, – Pierre Brégou, avocat au barreau de Paris.

      • 19 octobre 2012

« Actualité des réformes : après le changement politique, quel changement social ? » – Jean-Denis Combrexelle, Directeur général du travail, – Michel Noblecourt, Journaliste et éditorialiste au quotidien Le Monde, ancien président de la société des rédacteurs du Monde, -sous la présidence de Françoise Champeaux, Rédactrice en chef de la Semaine sociale Lamy.

      • Section Valentinoise – Jeudi 18 octobre 2012

L’évaluation des salariés – Le programme

      • 25 au 28 Septembre 2012 – XXe CONGRÈS MONDIAL CHILI 2012

plus d’informations – Rapport pour le congrès mondial sur le harcèlement (Marie France Mazars, conseiller doyen de la chambre sociale de la Cour de cassation, Marie Laure Morin, ancien conseiller à la Cour de cassation, Sylvaine Laulom, professeure à l’Université de Saint-Etienne, Hélène Masse-Dessen, avocate au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation) – Rapport pour le congrès mondial de Patrick Quinqueton, Conseiller d’Etat, sur l’inspection du travail.

      • 22 et 23 juin 2012 – Université Lumière Lyon2

« Pratiques du management et droit du travail » – Le programme

      • 14 et 15 juin 2012 – Université de Paris Ouest Nanterre La Défense

« Le droit social, l’égalité et les discriminations » – Le programme

      • 22 juin 2012

«Accords de rupture et droit du licenciement économique : lignes de fuite… » – Frédéric GEA, professeur à l’Université de Lorraine, commentaires de Pierre Bailly, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, Béatrice Bursztein, avocate au barreau de Paris et Philippe Clément, avocat au barreau de Lyon

      • 22 juin 2012 – Marseille – co-organisée avec le conseil de l’ordre du barreau de Marseille

Inaptitude du salarié : Etat des lieux et réflexions prospectives – Hervé Gosselin, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation. – Programme

      • 29 mai 2012 – Université de Paris1 Panthéon-Sorbonne

Journée Gérard Lyon-Caen dédiée à François Gaudu « L’emploi, aujourd’hui et demain «  Dans le même amphithéâtre aura lieu à 17h00 en présence de la famille de François Gaudu la cérémonie officielle d’hommage de la communauté universitaire. Le programme

      • 4 Mai 2012

– 14h30 : Assemblée générale – 15h30 : Conseil d’administration – 17h30-19h30 : séance mensuelle Dialogue Chambre sociale de la Cour de cassation/Conseil d’Etat Sous la présidence de M. Alain Lacabarats, Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation. Avec : – Gaelle Dumortier, maître des requêtes, rapporteur public. – Rapport – Laurence Pécaut-Rivolier, Conseiller référendaire – et Yves Struillou, conseiller d’état en service extraordinaire à la cour de cassation.

      • Section Valentinoise – 24 avril 2012

Vie privée au travail – Le programme

      • Séminaire euro-méditerranéen – 13 et 14 avril 2012

UNIVERSITE “G. D’ANNUNZIO” – CHIETI-PESCARA ASSOCIATION ITALIENNE DE DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE. (AIDLASS) Le licenciement confronté au défi de la crise économique Le programme en italien et en français (traduction libre)

      • 23 mars 2012 – demi-journée du conseil d’administration – « Autour de Gérard Couturier »

« Droit civil/droit du travail : permanence et actualité de leurs rapports » – Le programme – Muriel Fabre-Magnan, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Le forçage du consentement du salarié. Article publié dans Droit Ouvrier, juillet 2012 n° 768 p. 459

      • 17 février 2012

Présentation par Tania Sachs de sa thèse, qui a obtenu le prix de thèse de l’AFDT en 2009, consacrée à « La raison économique en droit du travail. Contribution à l’étude des rapports entre le droit et l’économie » Commentaire de Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris

      • 27 Janvier 2012

Hommage à François Gaudu, président de l’AFDT « La mise en oeuvre de la réforme des retraites » Pierre-Yves Verkindt, professeur à l’université de Paris I, Julien GUEZ, Chef économiste Medef et un représentant de la Fédération CFDT des Banques et Assurances

      • Section Valentinoise – 16 janvier 2012

Le droit pénal du travail : du PV à l’audience – Le programme

      • 9 février 2012, Toulouse – Journée européenne en droit social

L’Institut de Recherche en Droit Européen International et Comparé (IRDEIC) – Le Master Droit du Travail et de l’Emploi – Le Master Droit Social Européen et Comparé Pluralisme des sources et « dialogue des juges » en droit social– Le programme 

      • Lundi 12 Décembre 2011

Journée des juristes du travail ENM-INTEFP-AFDT « Age et travail » Programme

      • 1er décembre 2011, CERIT de Nancy

« La volonté du salarié » Programme

      • 18 novembre 2011

« Le juge et l’exercice du pouvoir de direction au sein de l’entreprise » Tiennot Grumbach, avocat au barreau de Versailles.

      • 28 octobre 2011

« Avantages catégoriels, principe d’égalité et négociation collective » Gilles Auzero, Professeur au COMPTRASEC Université Montesquieu Bordeaux IV –

      • 14 octobre 2011 – Locaux de la CFDT

Réseau « AVEC » et le service juridique confédéral de la CFDT Hommage à Pierre LANQUETIN : « la place du droit dans l’action syndicale » Programme

      • 21-23 sept 2011 – Congrès européen – Séville

Informations * «Le rôle du juge judiciaire confronté aux changements en cours du droit du travail» Rapport au Congrès européen de Séville, présenté par JY Frouin, Conseiller à la Cour de cassation – ICI  * « A propos de l’intermédiation sur le marché du travail en France » Rapport au Congrès européen de Séville, présenté par Philippe Auvergnon Directeur de recherche CNRS, Université de Bordeaux – ICI 

      • 7 octobre 2011 – Marseille – co-organisée avec le conseil de l’ordre du barreau de Marseille

«Jurisprudence récente de la Cour de Cassation » Marie-Laure Morin, ancien Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation, Hervé Gosselin, Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation

      • 27 juin 2011 au 8 juillet 2011 – Lyon – avec le soutien de l’AFDT

Séminaire international de droit comparé du travail, des relations industrielles et de la sécurité sociale de LYON « Les transformations des modes de représentation collective des travailleurs : le rôle du droit – Analyses comparatives » – Le programme – Plus d’informations

      • 17 juin 2011

Actualité jurisprudentielle de la chambre sociale de la Cour de cassation Avec : Hervé Gosselin et Jean-Yves Frouin, conseillers Laurence Pécaut-Rivolier et Philippe Florès, Conseillers référendaires

      • 3 juin 2011 – Nanterre – avec le soutien de l’AFDT

Les réactions du droit du travail à la crise Actualité comparée (Allemagne, Espagne, Etats-Unis, France, Italie, Royaume-Uni, Union européenne) Le programme

      • 27 et 28 Mai 2011

Rencontres d’Avignon – Rencontre France/Espagne/Italie/Portugal – Journée Gérard Lyon-Caen « Autour du droit de la négociation collective » La lettre du président – Le programme

      • 29 avril 2011

« La réparation des accidents du travail, dans le contexte de l’évolution du droit de la responsabilité civile » * Geneviève Viney, Professeur Emérite à l’université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne * Commentaire de Maître Jean-Paul Teissonnière, avocat au Barreau de Paris

      • 7 avril 2011 – Séminaire de droit social comparé avec le soutien de l’AFDT

« Le droit italien des relations professionnelles à l’épreuve des accords FIAT » Par Adalberto Perulli, Professeur invité à l’université de Nanterre, « La réforme du droit des licenciements économiques en Espagne » Par Jose Luis Gil y Gil, Professeur à l’université d’Alcala,

      • 25 mars 2011

« Conflits sociaux et réquisitions » * Yves Struillou, Conseiller d’Etat : « L’intervention administrative » avec l’autorisation de Droit Ouvier) * Fabienne Leconte, avocate au barreau de Nantes : « La défense syndicale » – article publié dans Droit Ouvrier, août 2011 n° 757 p. 499

      • 17 mars 2011 – Séminaire de droit social comparé avec le soutien de l’AFDT

M. Achim Seifert, Professeur à l’université d’Iena, : »La participation des travailleurs à la gestion de l’entreprise : l’exemple de l’Allemagne »

      • 25 février 2011

« Demi-journée du conseil d’administation » – Présentation Prix de thèse 2009 : Madame ODOUL-ASOREY : «Négociation collective et droit constitutionnel », soutenue à l’Université de Paris Ouest Nanterre la Défense (directeur de recherche : Madame le Professeur Marie-Armelle SOURIAC) – L’OIT: activités et influence : * J-F. Troglric, Directeur du Bureau du BIT à Paris, « L’agenda 2011 de l’OIT » * A. Lyon-Caen, « L’application des normes de l’OIT en droit interne »

      • 17 février 2011 – Séminaire de droit social comparé avec le soutien de l’AFDT

Madame Aiqing Zheng, Professeur associé à Nanterre : « Les relations collectives de travail en Chine »

      • 21 Janvier 2011

L’activité juridictionnelle et pour avis du Conseil d’Etat Mme Anne Courrèges, maître des requêtes, ancien rapporteur public, Les pouvoirs du ministre lors de l’extension. L’extension des accords portant uniquement sur le champ professionnel Mme Gaëlle Dumortier, maître des requêtes, rapporteur public, Salariés protégés, les derniers arrêts Mme Claire Landais, maître des requêtes, rapporteur public, La question des travailleurs mis à disposition au travers de la question de la non extension de l’avenant propreté Mme Maud Vialettes, maître des requêtes, rapporteur public Les questions posées par la loi du 20 août 2008 dans les entreprises publiques.

      • Vendredi 10 décembre 2010

Journée 2010 des juristes du travail organisée par l’I.N.T.E.F.P, l’E.N.M et l’A.F.D.T « Santé au travail et charge de travail » Plus d’informations ICI Michel Blatman, Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation : « L’obligation de sécurité » Le rapport – Les annexes Manuela Grévy, Maître de conférence à l’Université Paris I (Institut des sciences sociales du travail) : « Les procédures d’urgence »

      • vendredi 19 novembre 2010 – 17h30 à 19h30

« Groupe d’Études Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail »  » Le droit allemand des contrats dits «précaires » » Plus d’informations ICI

      • Samedi 30 et dimanche 31 octobre 2010

Université du Peuple Renmin, Beijing «La relation de travail salariée en Chine et en France» programme

      • 29 septembre 2010 – Paris I Panthéon Sorbonne

Colloque Gérard Lyon-Caen – «Le salaire » – avec le soutien de L’AFDT programme

      • Mercredi 13 octobre 2010 –17h à 18h45

En partenariat avec l’atelier formation continue en droit social de la commission ouverte du barreau de paris sous la présidence de M. François Gaudu, professeur à l’université Panthéon Sorbonne, président de l’AFDT et d’Alain Sutra, avocat à la cour d’appel de Paris (CDSBP) « La question prioritaire de constitutionnalité et le droit social premier bilan et perspectives » Jean-François Akandji-Kombe, professeur de droit public, doyen de la faculté de droit, université de Caen Basse Normandie

      • 8 octobre 2010 – 17h30 à 19h30

« Le licenciement dans les groupes de sociétés » -Pierre Bailly, Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation : « L’obligation de reclassement dans le groupe » – Etienne Pataud, Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Paris 1) :« Les licenciements économiques dans les groupes internationaux de sociétés » – Commentaire de Yasmine Tarasewicz et Fiodor Rilov, Avocats au Barreau de Paris

      • Vendredi 25 et samedi 26 juin 2010 – Université de Saint-Etienne et de Lyon 2

« Autour des travaux d’Antoine Jeammaud »

      • Vendredi 18 juin 2010

« Actualité jurisprudentielle de la Cour de cassation » – Marie-France Mazars, Conseiller doyen à la Chambre sociale de la Cour de cassation : Arrêts sur l’incidence de la recodification du code du travail. Commentaires de l’arrêt sur le dispositif d’alerte professionnelle et sur un arrêt qui sera rendu le 15 juin sur le champ d’application de la prescription de l’article L.1235-7 du Code du travail. – Hervé Gosselin, Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation : Egalité de traitement, discrimination, harcèlement moral, durée du travail et rémunération,/p> – Laurence Pécault-Rivolier : Les arrêts rendus sur l’application de la loi du 20 août 2008 et sur la sur la répartition des compétences judiciaire et administrative s’agissant des salariés protégés,

      • Vendredi 28 mai 2010 14h à 20h

– 14 h : Assemblée générale de l’AFDT – 15 h : Conseil d’administration de l’AFDT  A partir de 16 h : demi-journée du conseil d’administration : – 16 h à 18 h : exposé des lauréats du prix de thèse de l’AFDT : Frédéric Géa, maître de conférence à Metz, « Contribution à la théorie de l’interprétation jurisprudentielle. Droit du travail et théorie du droit dans la perspective du dialogisme » et Benoît Géniaut, maître de conférence à Orléans, « La proportionnalité dans les relations du travail. De l’exigence au principe ». – 18 h à 20 h: le ministère public en droit du travail, exposé de Patrick Henriot, substitut général près la cour d’appel de Paris, sur la base du rapport publié ICI , et réaction de Jacques Duplat, premier avocat général près la Cour de cassation. ICI

      • Vendredi 21 mai 2010 13 h à 18 h Université Paris Ouest-Nanterre la Défense, Journée de droit social comparé, avec le soutien de l’AFDT :

« L’essor du vote dans les relations professionnelles. Evolutions françaises et perspectives comparatives » Renseignements – Le bulletin d’inscription

      • Vendredi 28 mai 2010 Université d’Evry, avec le soutien de l’AFDT

« Le respect des droits fondamentaux sur les lieux de travail » Programme et modalités d’inscription – Présentation

      • Jeudi 27 et vendredi 28 mai 2010 Université de Toulouse, avec le soutien de l’AFDT

« Bilan des deux premières années d’application du nouveau Code du travail » Le site – Le programme et modalités d’inscription

      • Vendredi 30 avril 2010

« Travailleurs étrangers : travailleurs ou étrangers ? » Cyril Wolmark, professeur à l’Institut d’études du travail de Lyon, commentaires de Dany Cohen, avocat au barreau de Marseille

      • Vendredi 19 mars 2010, 17h30 à 19h30

« Actualité jurispridentielle du Conseil d’Etat » Animée par Yves Struillou, Conseiller d’Etat, Anne Courrèges, Luc Derepas, Gaelle Dumortier, Maîtres des requêtes

      • Vendredi 19 février 2010

« Autour du droit du chômage » : 1° « La nouvelle structure du service public de l’emploi », Jean-Paul Domergue, Directeur juridique de l’UNEDIC 2° « Les droits individuels des demandeurs d’emploi », Laure Camaji Maître de conférences à l’université Paris XI

      • Vendredi 22 janvier 2010

« L’autoentrepreneur » Par Benoît Géniaut, Maître de conférences à l’université d’Orléans, Commentaires de Patrick Tillie, Avocat au barreau de Lille

      • Vendredi 4 décembre 2009

Journée 2009 des juristes du travail organisée par l’I.N.T.E.F.P, l’E.N.M et l’A.F.D.T « Le temps de travail » Le Programme : ICI *  » Le nouvel ordonnancement juridique  »  Florence CANUT, Maître de conférences à l’université de Montpellier III * « Jurisprudence récente de la chambre sociale de la cour de cassation » Hervé Gosselin, Conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation Vendredi 27 novembre 2009 « L’impact des libertés économiques sur les droits sociaux dans la jurisprudence de la CJCE” Par Pierre Rodière, Professeur à Paris I

      • 26 et 27 octobre 2009, Conseil d’Etat – Colloque avec le soutien de L’AFDT

Le Conseil d’Etat et le droit social – Le Programme ICI

      • Vendredi 23 octobre 2009

« La première jurisprudence relative aux élections professionnelles après la loi du 20 août 2008 »  Par Franck Petit, Professeur à l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse

      • Vendredi 16 et samedi 17 octobre 2009 – Lyon 2 – Colloque avec le soutien de L’AFDT

« Les périmètres du droit du travail » – Le Programme ICI

      • 25-26 septembre 2009

Rencontre d’automne de l’AFDT – Goutelas-en-Forez « Questions d’actualité Contentieux et production jurisprudentielle du droit du travail : réalité, processus, problèmes «  Programme ICI

      • Vendredi 26 juin 2009

« Exposés des lauréats du prix de thèse de l’AFDT 2006 » Laure-Emmanuelle Camaji : « La personne et la protection sociale. Recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations sociales » et Alexandre Fabre.: « Le régime du pouvoir de l’employeur »

      • Vendredi 19 juin 2009

« Actualité jurisprudentielle du Conseil d’Etat » Séance animée par Yves Struillou, conseiller d’Etat, Anne Courrèges et Luc Derepas, maîtres des requêtes au Conseil d’Etat, Rapporteurs Publics.

      • Vendredi 5 juin 2009 : Journée Gérard Lyon-Caen

« Droit du travail et protection sociale : Croisement et redistribution » Le programme

      • Vendredi 27 mars 2009

« Actualité jurisprudentielle de la Chambre sociale de la Cour de Cassation » Ont été présentés les arrêts marquants dans les domaines suivants : Santé et sécurité au travail. Egalité de traitement – Discrimination – Harcèlement moral. Clarification de la notion d’UES. Exercice du droit syndical. Participation des salariés mis à disposition au processus électoral de l’entreprise. Vie privée – Vie professionnelle. Droit communautaire. Licenciement économique. * Marie-France Mazars , conseiller doyen * Hervé Gosselin , conseiller * Laurence Pécaut- Rivolier, conseiller référendaire.

      • Vendredi 6 mars 2009

« Après-midi du Conseil d’administration », en partenariat avec la sous-commission formation continue en droit social de la commission ouverte du barreau de paris « Autour de la rupture pour motif économique » Le programme« Le caractère réel et sérieux du motif : techniques de contrôle », Jean-Yves Frouin Conseiller à la Cour de cassation * « La rupture conventionnelle en contexte de réduction d’effectifs ou de fermeture d’un site », Alexandre Fabre, maître de conférences à l’Université de Rennes 2

      • Vendredi 16 janvier 2009

« Conseils de Prud’hommes renouvelés, nouveau code du travail » – A. Jeammaud : « La codification ‘à droit constant’, une constante pour le droit du travail +, – François Ballouhey, Président de Chambre à la Cour d’Appel de Versailles « Comment se servir du nouveau code du travail ?

      • Vendredi 12 décembre 2008

« La surveillance et le contrôle des salariés + Journée des juristes du travail (AFDT, ENM, INTEFP) – Le programme est ICI

      • Vendredi 28 novembre 2008

« Le droit du licenciement en Allemagne et en France + Séance animée par le GEFACT (groupe d’étude franco allemand sur le contentieux du travail) – Le programme est ICI

      • Vendredi 21 novembre 2008

« Les réformes de la négociation collective + Séance animée par Marie-Armelle Souriac, professeure à l’Université Paris X – Nanterre Vendredi 17 octobre 2008 « Le nouveau régime de la représentativité syndicale + Séance animée par Georges Borenfreund, professeur à l’Université Paris X – Nanterre

      • Vendredi 3 octobre à Toulouse Journée Michel Despax

« Co-activité, compétence et territoire : des dispositifs innovants + Organisée par le LIRHE, sous le patronage de l’AFDT Lien pour télécharger la plaquette ICI

      • Vendredi 20 juin 2008

« L’évaluation des salariés » – Pierre-Yves VERKINDT, professeur à l’Université de Lille II, – Jean-Christophe Sciberras, directeur des ressources humaines des centres d’ingénierie de Renault France, – Nicolas Sandret, médecin inspecteur du travail.

      • Mercredi 28 mai 2008

« Le droit de la rupture du contrat de travail : permanences ou rupture ? » Colloque organisé par l’université Paris I – Panthéon-Sorbonne (Centre de Recherches en Droit Social, Institut André Tunc, Association ERGON (association des anciens étudiants du DEA de droit social)) avec le soutien de l’Association française de droit du travail – Le Programme

      • Vendredi 16 mai 2008

« La définition prétorienne » Conférence de Cyril WOLMARK, lauréat du prix de thèse 2005 de l’AFDT

      • Vendredi 18 avril 2008

Assemblée générale statutaire L’ordre du jour de cette assemblée générale est téléchargeable : ICI

      • Vendredi 18 avril 2008

« Actualité jurisprudentielle en droit de la sécurité sociale » M. Xavier Prétot, conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation et Mme Claire Coutou, conseiller référendaire à ladite Cour.

      • vendredi 21 mars 2008

« La Convention européenne des droits de l’homme et le droit du travail » Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly, professeurs à l’Université de Limoges L’intervention

      • Vendredi 8 février 2008

Après-midi du Conseil d’administration « Les outils de la fléxicurité : Autour de l’ANI sur la modernisation du marché du travail » Avec la participation de représentants (négociateurs ou responsables des services juridiques du Medef, de la CFDT, de la CGT-FO et de la CGT, et du Directeur général du travail, J.-D.Combrexelle Informations complémentaires

      • Vendredi 8 février 2008

« la loi espagnole de juin 2007 portant statut du travail autonome » avec la participation de Fernando Valdés dal Ré, professeur à l’Université Complutense de Madrid, professeur invité aux Universités Paris X – Nanterre et Lyon 2

      • vendredi 25 janvier 2008

« Actualité de la Chambre sociale de la Cour de cassation » Marie-France Mazars, Conseiller à la Cour de cassation, Doyen de la Chambre sociale Yves Chagny, Conseiller doyen honoraire à la Chambre sociale et Hervé Gosselin, conseiller à la Chambre sociale Les arrêts commentés

      • Vendredi 18 janvier 2008 à Strasbourg

Colloque organisé par le Centre de droit de l’entreprise de l’Université Robert Schuman et le service de formation continue de l’ENM de la Cour d’Appel de Colmar (patronage de l’AFDT) « Division internationale du travail et rapports de travail » Le programme

      • 7 décembre 2007

« Procédures collectives et salariés » Journée annuelle des juristes du travail co-organisée par l’Ecole Nationale de la Magistrature, l’Institut National du Travail et l’AFDT Le programme  Certains des rapports

      • 26 novembre 2007 – Chambéry

Réunion organisée par la section Rhone-Alpine de l’AFDT « La recodification » Avec Hervé Lanouzière, membre de la commission de recodification et Antoine Jeammaud, président de l’AFDT Le programme

      • 16 novembre 2007

Actualité jurisprudentielle du Droit Social au Conseil d’Etat  Anne Courrèges, Yves Struillou et Luc Derepas, maîtres des requêtes au Conseil d’Etat, Commissaires du Gouvernement

      • 29 et 30 Octobre 2007 – Tunis

Colloque organisé par l’Association Tunisienne de Droit Social et des Relations Professionnelles Libéralisation des échanges et Droit Social en Afrique Lettre du président de l’AFDT Le programme Renseignements Pratiques

      • 5 Octobre 2007 – Toulouse

Colloque organisé par le LIRHE : « Politique de rémunération et égalité salariale » Avec le soutien de l’AFDT Le programme

      • 14-15 septembre 2007 – Palais des Papes d’Avignon – Rencontre de l’AFDT

Les réformes en cours du droit du travail et du droit de la protection sociale Lettre du président de l’AFDT Le programme

      • 2-13 Juillet 2007 – Bordeaux

Séminaire international de droit comparé du travail, des relations professionnelles et de la sécurité sociale Université Montesquieu Bordeaux IV Le programme

      • 21-22 juin 2007

18e journées de Nanterre 2007 : « Discrimination raciale et diversité : l’essort d’une question sociale »  Avec le soutien de l’AFDT Le programme

      • Vendredi 15 juin 2007

Deuxième journée Gérard LYON CAEN « Syndicats et Droit du travail «  Le programme

      • Vendredi 11 et Samedi 12 mai 2007

Colloque de l’IETL « Le pouvoir de l’employeur »  Grand amphithéâtre de l’Université Lyon 2 – 16 quai Claude Bernard LYON La plaquette

      • Vendredi 27 avril 2007

Assemblée générale de l’association Conférences des lauréates du prix de thèse de l’AFDT : Florence CANUT, Maître de conférences à l’Université de Montpellier II « L’ordre public en droit du travail » (Thèse Paris I) Elsa PESKINE, Maître de conférences à l’Université de Paris X – Nanterre « Réseaux d’entreprises de droit du travail » (Thèse Paris X)

      • Vendredi 30 mars 2007

Le nouveau code du travail en partenariat avec la commission ouverte de droit social du barreau de Paris Par Antoine JEAMMAUD, Président de l’AFDT, Professeur de droit privé à l’Université Lumiére – Lyon 2 Institut d’Etudes du Travail de Lyon (IETL) Le code (partie législative) L’ordonnance Le rapport au Président de la République Compte-rendu réalisé par Thomas Pasquier à la demande de Liaisons Sociales Quotidien, publié le 7 juin 2007, n° 142/2007, LSQ n° 14886-14887

      • Vendredi 9 mars 2007 – de 14 à 18 heures

Journée du Conseil d’administration L’évaluation du droit du travail : le programme Les interventions : Olivier FAVEREAU – Thierry KIRAT

      • Vendredi 19 janvier 2007

Aspects contentieux du temps de travail Michel BLATMAN et Hervé GOSSELIN Conseillers à la Cour de cassation

      • Vendredi 8 décembre 2006

L’intervention des juges dans les relations du travail Journée annuelle des juristes du travail co-organisée par l’Ecole Nationale de la Magistrature, l’Institut National du Travail et l’AFDT La plaquette Les interventions présentées

      • Mardi 24 novembre 2006 à Strasbourg

La représentation et la défense des salariés dans les procédures collectives Avec le soutien de l’AFDT : la plaquette.

      • Vendredi 17 novembre 2006

Cadres de représentation et représentants des salariés Ingrid ANDRICH conseiller à la Cour d’appel de Versailles, ancien conseiller référendaire à la Cour de cassation

      • Vendredi 13 octobre 2006

Dix ans après l’arrêt PONSOLLE Antoine LYON CAEN (professeur à l’université de Paris X) et Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN (professeur à l’université de TOULOUSE I)

      • Vendredi 23 juin 2006

L’emploi des personnes handicapées après la loi du 11 février 2005 Séance animée par Aïda VALLAT, Avocate au Barreau de Paris, avec : Philippe CHAZAL Secrétaire Général du Comité National pour la Promotion Sociale des Aveugles et Amblyopes, membre du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées et Pierre MIE Directeur délégué à la Protection Sociale d’Air France

      • Vendredi 19 mai 2006

La politique de l’emploi au Royaume Uni Jean Claude BARBIER, Directeur de Recherches au CNRS (Centre d’Etudes de l’Emploi) et Claire KILPATRICK, Professeur à l’Université de Cambridge Compte-rendu réalisé par Thomas Pasquier à la demande de Liaisons Sociales Quotidien, publié le 5 octobre 2006, n° 56/2006, LSQ n° 1479

      • Vendredi 28 avril 2006

La négociation collective et l’emploi Tamar KATZ, lauréate du prix de thèse de l’AFDT 2003 Intervention

      • Vendredi 17 mars 2006

Journée d’études du Master II Droit de l’entreprise de la Faculté de droit de St-Etienne Lien vers la plaquette complète de l’événement

      • Vendredi 10 mars 2006

Quel avenir pour la loi en droit du travail ? Réunion commune avec la Société Française pour la Philosophie et la Théorie Juridiques et Politiques (SFPJ) Intervention d’Antoine JEAMMAUD et d’Hélène MASSE-DESSEN

      • Vendredi 17 février 2006

Journée du Conseil d’Administration Présentation des rapports pour le congrès mondial de Paris, précédée à 13 heures d’une réunion du Conseil d’administration de l’association

      • Vendredi 27 janvier 2006

Regards sur un été législatif Jean-Denis COMBREXELLE, Directeur des Relations de Travail, Vice-président de l’AFDT